Le service VINCheck Branding de CGI donne accès aux renseignements sur les véhicules provenant de 26 registres et bases de données des services de police de l'ensemble des provinces et territoires canadiens. Il permet aux assureurs de détecter les véhicules volés, récupérés, hors d'état de marche ou déclarés « perte totale ». Ce service sert aussi à déterminer si un NIV est enregistré simultanément dans plusieurs provinces différentes – un indice clair qu'il peut s'agir de véhicules volés.

Il est très facile d’immatriculer des véhicules présentant des risques indésirables dans d’autres provinces parce que chaque registre provincial n’accède qu’à l’information de sa propre province. Cela signifie que sans VINCheck, les véhicules présentant des risques indésirables peuvent facilement être assurés d’un bout à l’autre du pays. Les souscripteurs peuvent dépister les risques indésirables lorsqu’ils reçoivent des propositions concernant des véhicules qui proviennent d'une autre province ou des États-Unis. En particulier, les voitures sport haut de gamme et les véhicules utilitaires sport, qui sont souvent la cible des voleurs, devraient être validés. Ce service permet aussi aux unités des enquêtes spéciales et aux unités de règlement de sinistres d’enquêter sur tout véhicule qu’elles croient être de nature suspecte.

Véhicules clonés

Les criminels qui ne manquent pas d’audace continuent d’élaborer des manœuvres frauduleuses afin de frauder les assureurs. Une des plus récentes manœuvres frauduleuses comporte l’utilisation de documents contrefaits pour aider à la vente de véhicules volés, qui sont souvent exportés à l’étranger. Cette pratique s’appelle «clonage de véhicules».

Comment fonctionne le clonage de véhicules

• Un individu relève le numéro d’identification du véhicule (NIV) d’un véhicule légalement immatriculé et documenté qui se trouve sur un terrain de stationnement ou chez un concessionnaire.
• Le NIV légitime est ensuite utilisé sur une plaque de NIV contrefaite – parfois à plusieurs reprises.
• Un véhicule similaire est volé et la plaque de NIV légitime du véhicule est remplacée avec la plaque de NIV contrefaite. En portant une plaque contrefaite, le véhicule volé est maintenant devenu un «clone» du véhicule légitime et peut être vendu sans qu’il soit détecté par les organismes gouvernementaux.
• Les documents de propriété pour le véhicule cloné sont contrefaits ou obtenus par des moyens frauduleux.
• La fausse documentation est utilisée pour vendre le véhicule avec son identité clonée à un acheteur de bonne foi.